Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Hôpital Privé de Provence
Numéro de dépôt :
4088413
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Hôpital Privé de Provence
Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par LES BORNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôpital Privé de Provence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BORNES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait total n°631688 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22